La vérification des prêts liés à la durabilité, structurée de bout en bout.
Les SLL lient les modalités du prêt à une performance de durabilité mesurable. La vérification est ce qui rend ce lien crédible, et elle dépend de preuves bien organisées.
Le cadre
Les six étapes d'un SLL.
- 01
KPI
Ce qui est mesuré
- 02
SPT
Le niveau cible
- 03
Preuves
Données et documents
- 04
Suivi
Performance dans le temps
- 05
Vérification
Revue indépendante
- 06
Reporting
Vers les prêteurs et les marchés
Qu'est-ce qu'un prêt lié à la durabilité ?
Un prêt lié à la durabilité (Sustainability-Linked Loan, SLL) est un prêt ou une facilité de crédit qui incite l'emprunteur à atteindre des objectifs de durabilité ambitieux et prédéfinis. En général, la marge diminue lorsque les objectifs sont atteints et peut augmenter lorsqu'ils ne le sont pas.
Contrairement à un prêt vert, les fonds d'un SLL ne sont pas rattachés à un projet spécifique. Le lien porte sur la performance globale de durabilité de l'emprunteur. Les pratiques de marché s'appuient sur les Sustainability-Linked Loan Principles publiés par la LMA, l'APLMA et la LSTA.
Que sont les KPI dans un SLL ?
Les indicateurs clés de performance (KPI) sont les mesures utilisées pour évaluer la performance de durabilité de l'emprunteur. Ils doivent être pertinents et significatifs pour l'activité de l'emprunteur, mesurables de manière cohérente et, si possible, comparables à des références externes.
Parmi les exemples courants : les émissions de gaz à effet de serre de portées 1 et 2, l'intensité énergétique ou hydrique, la part d'électricité renouvelable et la fréquence des accidents du travail avec arrêt.
Que sont les objectifs de performance en matière de durabilité (SPT) ?
Les SPT (Sustainability Performance Targets) sont les niveaux précis que chaque KPI doit atteindre dans un délai défini. Ils doivent être ambitieux, aller au-delà d'une trajectoire habituelle, et être fixés dans la documentation du prêt avec la référence de départ et la méthodologie.
Comment fonctionne la vérification annuelle d'un SLL ?
Au moins une fois par an, la performance de l'emprunteur au regard de chaque SPT est examinée par un tiers externe indépendant. L'emprunteur fournit les données de KPI et les preuves à l'appui ; le vérificateur les évalue au regard de la méthodologie convenue et rend un résultat.
Ce résultat est communiqué aux prêteurs et détermine généralement si un ajustement de marge s'applique pour la période suivante.
Quelles preuves un emprunteur doit-il fournir ?
- Les valeurs de KPI déclarées pour la période
- La méthodologie de calcul et son périmètre
- Les données sources telles que relevés de compteurs ou factures
- Les facteurs d'émission et leurs sources
- Les données RH, de sécurité ou d'exploitation le cas échéant
- Tout rapport d'assurance ou d'audit préalable
Qui réalise la vérification indépendante ?
La vérification indépendante est réalisée par des tiers externes qualifiés, tels que des cabinets d'audit, des prestataires d'assurance ou des sociétés spécialisées en vérification ESG, disposant de l'expertise requise. Le jugement professionnel du vérificateur est indépendant à la fois de l'emprunteur et de la technologie utilisée pour préparer les preuves.
Comment Audelya accompagne le processus
La technologie pour le processus. Le jugement pour le vérificateur.
Collecte de preuves
Des demandes générées à partir des KPI et SPT de la facilité.
Validation
Contrôles de complétude et de cohérence assistés par IA.
Gestion du processus
Un processus partagé entre prêteur, emprunteur et vérificateur.
Préparation de la vérification
Un dossier de preuves structuré et traçable.
Découvrez Audelya sur votre propre processus de SLL.
Nous parcourons ensemble un cycle de vérification avec vos KPI, vos exigences documentaires et la configuration de votre vérificateur.