Vérification · 7 min de lecture

Second Party Opinion vs vérification annuelle d'un prêt à impact : quelles différences ?

Par Équipe éditoriale Audelya · Publié le

La Second Party Opinion (SPO) évalue si un prêt à impact est bien conçu, généralement avant signature : les KPI sont-ils pertinents et les SPT ambitieux ? La vérification annuelle contrôle, après chaque période, si l'emprunteur a effectivement atteint ses SPT. L'une porte sur la structure, l'autre sur la performance.

À quoi sert une Second Party Opinion ?

La SPO est une évaluation indépendante des caractéristiques durables d'un financement. Pour un prêt à impact, elle porte en général sur la pertinence et la matérialité des KPI, l'ambition des SPT au regard de l'historique, des pairs et, le cas échéant, de trajectoires fondées sur la science, ainsi que sur l'alignement du mécanisme, du reporting et de la vérification avec les SLLP.

Quand une SPO est-elle réalisée ?

La SPO est généralement obtenue pendant la structuration, avant ou à la signature. Elle peut être mise à jour si les KPI ou SPT changent significativement. Les SLLP recommandent une revue avant signature, sans la rendre obligatoire ; de nombreux prêts bilatéraux sont signés sans SPO formelle.

Pertinence des KPI, ambition des SPT et structure du prêt

Les questions centrales d'une SPO :

  • Pertinence des KPI : l'indicateur est-il central et matériel pour l'activité et la stratégie ESG ?
  • Ambition des SPT : l'objectif va-t-il au-delà de la trajectoire tendancielle, avec une référence et un calendrier clairs ?
  • Structure : mécanisme de marge, reporting et vérification sont-ils cohérents avec les SLLP ?

Voir aussi: KPI et SPT dans les prêts à impact

Qu'est-ce que la vérification annuelle de la performance ?

C'est le contrôle indépendant et externe de la performance réelle des KPI au regard de chaque SPT sur la période. Les SLLP l'attendent au moins une fois par an. Elle prend souvent la forme d'une mission d'assurance modérée ou raisonnable, et sa conclusion est remise aux prêteurs pour l'ajustement de la marge.

Voir aussi: Vérification d'un prêt à impact : le guide complet

Quelles preuves pour chacune ?

La SPO s'appuie sur le projet de term sheet ou de cadre de financement, l'historique des KPI, la référence, la stratégie ESG et des données sectorielles. La vérification annuelle s'appuie sur les données sources de la période (factures, relevés, données de production), les fichiers de calcul, la méthodologie convenue et la documentation des changements de périmètre.

Voir aussi: Documents nécessaires à la vérification

Quelle différence entre SPO et vérification annuelle ?

Le tableau ci-dessous résume les différences.

Second Party OpinionVérification annuelle
Question poséeLe prêt est-il bien conçu ?Chaque SPT a-t-il été atteint sur la période ?
CalendrierStructuration, avant ou à la signatureAprès chaque période, au moins une fois par an
Statut dans les SLLPRecommandéeAttendue (composante clé)
ObjetPertinence des KPI, ambition des SPT, structureValeurs déclarées, calculs, preuves
PreuvesHistorique, stratégie, références sectoriellesDonnées sources, fichiers de calcul, méthodologie
Prestataire habituelFournisseur de SPO ou de recherche ESGCabinet d'audit ou vérificateur spécialisé
LivrableOpinion sur l'alignement et l'ambitionConclusion de vérification par SPT
DestinatairesPrêteurs, emprunteur, marchéPrêteurs, agent, emprunteur
Effet sur le prixAucun effet directDéclenche l'ajustement de marge

Calendrier et reporting

La SPO est un rapport ponctuel, parfois publié. Les rapports de vérification annuelle se répètent à chaque période et sont remis avec l'attestation de conformité dans le délai prévu par la convention. Les SLLP encouragent la publication des résultats, qui dépend toutefois du contrat.

Qui utilise chaque rapport ?

Les prêteurs utilisent la SPO dans leurs décisions de crédit et de classification durable ; l'emprunteur pour démontrer sa crédibilité. Les prêteurs et l'agent utilisent les rapports annuels pour déterminer si la marge augmente ou diminue. Les deux peuvent nourrir les publications réglementaires des banques.

Voir aussi: Pour les institutions financières

Comment la SPO et la vérification annuelle s'articulent-elles ?

Elles sont complémentaires. La SPO teste la conception que la vérification annuelle applique ensuite. Des KPI, une référence et une méthodologie bien définis facilitent la vérification et limitent les litiges. À l'inverse, les difficultés relevées lors de la vérification, comme un périmètre ambigu, proviennent souvent de lacunes de structuration. Un même cabinet ne peut réaliser les deux que si son indépendance est correctement gérée.

Voir aussi: Qui peut vérifier un prêt à impact ?, Ce que signifie la vérification externe

Sources

  1. LMA, APLMA, LSTA : Sustainability-Linked Loan Principles (SLLP)
  2. LSTA : Sustainability-Linked Loan Principles et lignes directrices
  3. ICMA : Guidelines for Sustainable Finance External Reviews
  4. IAASB : norme ISAE 3000 (révisée)

Accompagnement SPO et vérification annuelle

De la préparation d'une Second Party Opinion à la vérification annuelle récurrente, Audelya réunit KPI, référence et preuves dans un parcours unique pour l'emprunteur, la banque et le vérificateur.

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